EDITEUR DU SITE

MC Conseils et Accompagnement
11 Route de Joué
33125 Saint-Magne
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Siret : xxx xxx xxx xxx

Date de mise en ligne : 15/03/2024

Directrice de la publication : Maryline Farrugia

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONTENUS DU SITE

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CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES

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RESPONSABILITE

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PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.mc-conseils-accompagnement.fr, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de MC Conseils et Accompagnement. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de MC Conseils et Accompagnement.

DUREE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par MC Conseils et Accompagnement sur le site www.mc-conseils-accompagnement.fr

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.


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